RESPONSABILITE

1. 1. CONTENU DE L’OFFRE EN LIGNE
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2. REFERENCES ET LIENS
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3. DROITS D’AUTEUR ET DES MARQUES DE FABRIQUE
L’auteur a l’ambition de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans toutes les publications, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même et de se servir de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques de fabrique et de produits spécifiés dans l’offre sur Internet et éventuellement protégées par des tiers sont sans limitation soumises aux dispositions du droit des marques de fabrique respectivement applicable et aux droits de propriété des propriétaires respectivement inscrits. Leur seule mention ne doit pas porter à la conclusion que la fabrique de marque n’est pas protégée par les droits de tiers. Le copyright des objets publiés, créés par l’auteur lui-même reste la propriété seule de l’auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisés sans l’accord express de l’auteur.

4. PROTECTION DES DONNEES
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La présente clause de non responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l’offre Internet ayant fait référence à la présente page. Si des parties ou si des formules isolées du présent texte ne devaient pas s’avérer conformes ou ne devaient plus s’avérer être conformes ou plus entièrement conformes à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité du reste du document ne s’en trouveraient aucunement affectés.